Marque enregistrée - Marque en vigueur

KSP
K.S.F.-KRUZ SERVICE FINANCE, Société par actions simplifié

Numéro de dépôt :
4317467
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2026
KSP de K.S.F.-KRUZ SERVICE FINANCE

Présentation de la marque KSP

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par la société K.S.F.-KRUZ SERVICE FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KSP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la société K.S.F.-KRUZ SERVICE FINANCE domicilié(e) Parc d'Activités Napollon, 170 Avenue du Passe Temps - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 923 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France SA, M. Olivier BOLAND domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque KSP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KSP arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

K.S.F.-KRUZ SERVICE FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : EXEL SEA


K.S.F.-KRUZ SERVICE FINANCE, Société par actions simplifié - Parc d'Activités Napollon, 170 Avenue du Passe Temps - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 822923728


Novagraaf France SA, M. Olivier BOLAND - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 24 décembre 2019 - Concession de licence n°776375 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-24

Produits de la mer ou océans, issus de la pêche tels que crustacés, mollusques, céphalopodes, poissons, filet de poissons, coquillages gastéropodes ; produits d'eau douce cuits, crus, frais, surgelés, congelés en conserve ou semi-conserve ; produits élaborés à base de produits de la mer ou d'eau douce ; plats cuisinés à base de produits de la mer ou d'eau douce ;

Animaux vivants, aliments pour les animaux ; crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche.